Études administratives et risques industriels
IPSB s’appuie sur son expertise technique et réglementaire pour vous accompagner dans l’élaboration de vos dossiers administratifs et vous assister dans la maîtrise des risques industriels associés à votre projet.
IPSB met à votre disposition les compétences et le savoir-faire de ses ingénieurs pour vous accompagner dans la réalisation de vos dossiers d’urbanisme et ICPE, vous assister dans les échanges avec les autorités administratives, tout au long de la procédure d’instruction, jusqu’à l’obtention des autorisations requises.
L’équipe Risques Industriels d’IPSB vous accompagne dans vos démarches administratives, qu’il s’agisse d’un nouveau projet industriel ou d’une installation existante :
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- Analyse des contraintes environnementales et réglementaires,
- Etude préliminaire d’implantation,
- Elaboration des dossiers d’urbanisme et ICPE requis,
- Participation aux échanges avec les autorités administratives,
- Assistance à l’obtention des autorisations administratives requises.
Confirmés par plus de 10 années d’expérience et de collaboration avec les instances administratives, nos ingénieurs disposent d’un savoir-faire reconnu dans l’élaboration des études suivantes :
- Dossiers ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement)
- Demande d’Autorisation d’Exploiter,
- Déclaration et Déclaration de Modification,
- Enregistrement,
- Etudes De Dangers et Analyses De Risques (Nœuds papillon, AMDEC, HAZOP),
- Notification d’arrêt et Cessation d’activités,
- Réexamen et étude technico-économique sur la base des Meilleures Techniques Disponibles,
- Plans d’Opération Interne.
- Dossiers d’urbanisme (permis de construire et permis de démolir).
Soucieux de la qualité des études et de la pertinence des conseils que nous vous offrons, nos dossiers administratifs s’appuient sur les référentiels en vigueur grâce à la veille réglementaire effectuée par nos ingénieurs (arrêtés ministériels, directives européennes, guides sectoriels de l’état de l’art, BREF, accidentologie industrielle…).
Enfin, notre équipe dispose de logiciels de modélisation 2D et 3D validés par les administrations pour évaluer les conséquences des scénarios accidentels (incendie, explosion…).
IPSB met à votre service son expertise technique et réglementaire pour vous assister dans la maîtrise des risques industriels associés à vos projets en réalisant les analyses de risques selon une méthode adaptée (AMDEC, HAZOP, Nœud Papillon…) et les modélisations des conséquences des scénarios accidentels à l’aide d’outils reconnus.
Une analyse des risques a pour objet d’évaluer méthodiquement et aussi exhaustivement que possible les risques liés à l’exploitation d’une installation industrielle pour la sécurité des personnes, la protection de l’environnement et l’intégrité de l’outil de production.
IPSB vous accompagne dans la réalisation de votre démarche d’analyses de risques :
- Recensement de l’accidentologie industrielle sur des procédés similaires et identification des dangers liés aux produits mis en œuvre,
- Sélection de la méthode d’analyse (ou de la combinaison de méthodes) la plus adaptée à votre problématique,
- Définition des référentiels en termes de fréquences d’occurrence, de gravité, de matrice de criticité et de niveaux de confiance par famille de barrières de sécurité,
- Détermination du découpage fonctionnel de vos unités et des différentes phases de fonctionnement,
- Mise en œuvre de la méthode par animation de groupe de travail,
- Proposition de mesures de sécurité complémentaires en vue de réduire le risque à un niveau acceptable,
- Elaboration de la synthèse de l’étude de risques et du plan d’actions par ordre de priorité.
S’appuyant sur leur maîtrise des différentes méthodes d’analyse (AMDEC, HAZOP, Noeud Papillon, Arbre de Défaillances…) et sur la connaissance de votre secteur d’activités, des procédés et des produits mis en œuvre, nos ingénieurs vous orienteront dans l’identification des scénarios d’accidents majeurs et dans le choix des barrières de sécurité à prévoir.
En complément, afin d’évaluer les conséquences des phénomènes accidentels identifiés (incendie, explosion thermique, feu torche…), IPSB vous propose de modéliser les zones d’effets thermiques et pression à l’aide de logiciels 2D et 3D (basés sur les méthodologies du Guide Bleu de l’UFIP et reconnus par l’administration) et/ou de formulations empiriques.
Nos références
Demande d’autorisation environnementale
TEKNOLIKE SAS a confié à IPSB la réalisation de la demande d’autorisation environnementale de son unité de production d'un ingrédient actif à usage pharmaceutique à Archamps (74). IPSB a accompagné TEKNOLIKE SAS de la phase amont avec la DREAL jusqu’à l’obtention de l’arrêté préfectoral d’autorisation.
Demande d’autorisation environnementale
CRISTAL UNION Etablissement de CRISTANOL a confié à IPSB la réalisation de la demande d’autorisation environnementale de son projet de biominéralisation des vinasses de blé à Pomacle (51).
Mise à jour étude de dangers site
L’Etablissement TEREOS de Lillers (62) a confié à IPSB la mise à jour de l’étude de dangers de son établissement SEVESO seuil bas, regroupant des activités de sucrerie et de production d’alcool.
Etude de dangers site
L’Etablissement FERROGLOBE de Montricher (73) a confié à IPSB la mise à jour de l’étude de dangers de son établissement. Ce site exerce une activité de sidérurgie (fabrication de silicium de grande pureté à partir de quartz, ainsi que des coproduits (fumées de silice et scories)).
Etude de dangers site
FICAP a confié à IPSB la mise à jour de l’étude de dangers de son site de production de biocombustibles (White pellets et Black pellets obtenus par vapocraquage). Cette étude a notamment intégré des modélisations incendie à l’aide du modèle FLUMilog des différents stockages de biomasse.
Demande d’enregistrement et déclaration
INTACT a confié à IPSB l’élaboration de sa demande d’enregistrement et de la déclaration pour son nouveau site de production de protéines et d’alcool à partir de légumineuses à Baule (45). Cette prestation avait été précédée d’une analyse réglementaire de son projet.
Porter à connaissance
Le client a confié à IPSB la réalisation du porter à connaissance de son projet de création d’une nouvelle ligne de production et d’une zone d’expédition d’herbes aromatiques surgelées.
Porter à connaissance
Le site ICT de Pannes (45) a confié à la Société IPSB la réalisation du porter à connaissance relatif à l’extension du site avec la mise en place d’une seconde machine à papier. L’objectif était de présenter les écarts et leurs incidences par rapport au projet prévu lors de la création du site.
Porter à connaissance
CRISTAL UNION Etablissement de CRISTANOL a confié à IPSB la réalisation du porter à connaissance relatif à sa future unité de production de gluten à partir de blé.
Etude de zonage ATEX
Le client a confié à IPSB la définition du zonage ATEX des nouvelles installations prévues dans le cadre de son projet d’accroissement de son activité de production de parfums.
Etude de zonage ATEX
Le site TEREOS d’Escaudoeuvres (59) a confié à IPSB la définition du zonage ATEX de ses installations de stockage en silo et de conditionnement de sucre.
Positionnement réglementaire
Le client a confié à IPSB le positionnement réglementaire de son unité d’extraction d’huiles à partir de micro-algues. L’objectif était de définir le classement administratif du projet, les contraintes réglementaires constructives et d’implantation à respecter, la nature du dossier administratif à réaliser afin d’obtenir l’autorisation d’exploiter l’unité et l’incidence sur le planning global du projet de la procédure d’instruction associée.
Positionnement réglementaire
Le client a confié à IPSB le positionnement réglementaire de son futur site de conditionnement de fruits et légumes. L’objectif était de définir le classement administratif du projet, les contraintes réglementaires constructives et d’implantation à respecter, la nature du dossier administratif à réaliser afin d’obtenir l’autorisation d’exploiter l’unité et l’incidence sur le planning global du projet de la procédure d’instruction associée.
Analyses de risques procédés
TEKNOLIKE a confié à IPSB la réalisation des analyses de risques procédés de son unité de production d'un ingrédient actif à usage pharmaceutique en phase APS avec la méthode HAZID et en phase APD avec la méthode HAZOP. Ces analyses menées en groupe de travail ont permis d’identifier les risques, vérifier la pertinence des barrières de sécurité prévues et définir des mesures d’amélioration si nécessaire.
Analyses de risques HAZOP
Le client a confié à IPSB la réalisation des analyses de risques HAZOP de son unité pilote de traitement et de purification de minerai.